20210311_AP_ouverture_cloture_chasse_2020_2021_modifie.pdf
20210105 AP relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour 2020-2021.pdf
parcours spécifiques.pdf
391 Arrêté préfectoral instituant des réserves temporaires de pêche pour l'année 2021 .pdf
392 Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Saône.pdf
Ar_commercilisation du lièvre 2020-2021 - .pdf arrêté préfectoral n° 70-2020-05-25-002 du 25 mai 2020, publié au recueil des actes administratifs le 26 mai 2020, réglementant la commercialisation du lièvre.
Arrêté points noirs - points d'alerte sanglier - 2020-2021 - signé.pdf
larrêté prefectoral 70-2020-08-31-017 portant sur l'effarouchement des grands canidés .pdf
Destruction des ragondins à tous les louvetiers jusqu'au 10 juillet 2020.pdf
Arrêté prefectoral du 70-2020-05-13-001 du 13 mai 2020 Destruction des ragondins à tous les louvetiers jusqu'au 10 juillet 2020.pdf
arrete prefectoral du 4 août régulation Ouette d'Égype 2020-2021 - avec liste tireurs signé.pdf
identifiant les territoires "points noirs sangliers" et "points d'alerte sangliers" et les mesures de gestion spécifiques sur les "points noirs", du 1er juin 2019 au 31 mai 2020
Arreté prefectoral du 24 juillet sur les calamités agricoles.pdf
Arrêté prefectoral 70-2020-08-31-017 portant sur l'effarouchement des grands canidés .pdf
relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le Département de la Haute-Saône, accompagné du plan de gestion sanglier
réglementant la commercialisation du lièvre
20210312_AP_ragondin_departement_haute_saone.pdf
ci-joint, l'arrêté n° 70-2021-03-11-003 du 11 mars 2021, publié au recueil des actes administratifs le 16 mars 2021, autorisant les lieutenants de louveterie à détruire par tir et piégeage les ragondins et les rats musqués, à proximité des cours d'eau et lagunage sur le territoire des communes de leur circonscription respective, jusqu'au 16 mai 2021
20210312_AP_GDON_lutte_collective_corvides.pdf
autorisant une lutte collective par les GDON du département de la Haute-Saône contre le corbeau freux et la corneilles noire, espèces classées susceptibles d'occasionner des dégâts, jusqu'au 31 juillet 2021.
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