Arrêtés

ARRÊTÉS MUNICIPAUX ET PRÉFECTORAUX

Arrêté n° 2020.85T du 13 octobre 2020 portant sur la fermeture du cimetière pour traitement phyto.

Arrêté n° 2020.86T du 13 octobre 2020 portant sur la fermeture du cimetière pour traitement phyto.

Arrêté n° 70-2020-10-08-009 du 8 octobre 2020portant abrogation de la limitation des usages de l'eau, ainsi que
le communiqué de presse "la Haute-Saône sort de la crise".

Arrêté préfectoral n°70-2020-09-30-002 du 30 septembre 2020 portant obligation du port du masque pour tous les évènements de plus de 10 personnes sur la voie publique sur l’ensemble du département

AP du 11 septembre 2020 portant limitation provisoire des usages de l'eau (niveau crise) .pdf

Arrêté préfectoral N° 70-2020-09-11-001 portant limitation provisoire des usages de l'eau (niveau crise).

A rrêté prefectoral 70-2020-08-31-017 portant sur l'effarouchement des grands canidés .pdf

l'arrêté n° 70-2020-08-31-017 du 31 août 2020 ordonnant une mission ponctuelle d'effarouchement de grands canidés, dont le loup,dans l'intérêt de la sécurité publique, sur les communes de l'UGC des "7 chevaux" et de" La Vallée du Breuchin", publié le 1er septembre 2020.

Arrêté n°2020-049T Portant obligation du port du masque lors du marché hebdomadaire (Place du Champ de Foire).pdf

Arrêté du port du masque obligatoire pour le vendredi lors du marché hebdomadaire à la Place du Champ de Foire .

Arrêté préfectoral du 14 août interdiction lanternes.pdf

Cet arrêté est valable durant toute la durée d'application de l'arrêté portant limitation provisoire des usages de l'eau et durant toute la durée d'application des arrêtés qui viendraient le renforcer.

Ar rêté préfectoral du 4 août régulation Ouette d'Égype 2020-2021 - avec liste tireurs signé.pdf

Arrêté préfectoral n° 70-2020-08-04-005 du 4 août 2020, publié au recueil des actes administratifs le 7 août 2020, autorisant la régulation de l'Ouette d'Égypte sur le département de la Haute-Saône, pour la saison 2020-2021.

Arrêté préfectoral Secheresse du 04/08/2020 Alerte Renforcee.pdf

arrêté préfectoral n°70-2020-08-04-003 du 4 août 2020 portant limitation provisoire des usages de l'eau (niveau alerte renforcée) sur l'ensemble du département de la Haute-Saône.

Arreté prefectoral du 24 juillet sur les calamités agricoles.pdf

Arreté préfectoral du 20 juillet 2020 portant limitation des usages de l'eau.pdf

Arrêté du maire 2020-036T concernant l'accueil dans les établissements scolaires publics communaux des enfants de moins de 3 ans

Arrêté reglementant la commercialisation du lièvre 2020-2021 - .pdf

l'arrêté préfectoral n° 70-2020-05-25-002 du 25 mai 2020, publié au recueil des actes administratifs le 26 mai 2020, réglementant la commercialisation du lièvre.

Arrêté points noirs - points d'alerte sanglier - 2020-2021 - signé.pdf

l'arrêté préfectoral n° 70-2020-05-25-003 du 25 mai 2020, publié au recueil des actes administratifs le 26 mai 2020, relatif à l'ouverture et à la cloture de la chasse pour la campagne 2020-2021 dans le département de la Haute-saône accompagné du plan de gestion sanglier.

Arrêté prefectoral du 70-2020-05-13-001 du 13 mai 2020 Destruction des ragondins à tous les louvetiers jusqu'au 10 juillet 2020.pdf

Arrêté du maire 2020-026T portant modification des horaires des écoles maternelle et primaire des Fougères.

Arrêté du maire 2020-023T relatif au non-accueil dans les établissements scolaires publics communaux des enfants de "Toute petite section", "Petite section" et "Moyenne section".

Arrêté du maire n° 082-324T-2019 BM/BS portant sur interdiction du camping sauvage, bivouac et feux de camp en plein air

Campagne de distillation des bouilleurs de cru 2019-2020

Arrêté pref relatif à la lutte contre les scolyte s de l'Epicéa commun dans les peuplements atteints. Annexe consultable sur le site internet.

Arrêté préfectoral n° 70-2019-05-23-001 du 23 mai 2019 identifiant les territoires "points noirs sangliers" et "points d'alerte sangliers" et les mesures de gestion spécifiques sur les "points noirs", du 1er juin 2019 au 31 mai 2020

Arrêté préfectoral n° 70-2019-05-24-001 du 24 mai 2019 réglementant la commercialisation du lièvre

Arrêté préfectoral n° 70-2019-05-24-003 du 24 mai 2019 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2019-2020 dans le Département de la Haute-Saône, accompagné du plan de gestion sanglier

Arrêté de Monsieur le Maire portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés en 2019

Arrêté préfectoral n°70-2016-12-28-003 du 28 décembre 2016 instituant des réserves quinquennales de pêche du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2021 (affichage jusqu'au 31 décembre 2021)

Lun	Mar	Mer	Jeu	Ven	Sam	Dim
	1 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 1 Oct 2020	2 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 2 Oct 2020	3 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Ecomusée : fête de la Science 14:00 A vos agendas!! Samedi 3 octobre 2020 fête de la science. Réservation obligatoire pour le planetarium 03.84.49.52.50 Sortie brame du cerf au Parc animalier 19:00 \| Nouveau au Parc Animalier ! \| Cette année, venez en apprendre plus sur le brame du cerf au Parc animalier de Fougerolles-Saint-Valbert ! Rendez-vous les 19, 26 septembre et 3 octobre à la tombée Date : 3 Oct 2020	4 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Vide dressing - Familles Rurales 09:00 Date : 4 Oct 2020
5 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 5 Oct 2020	6 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 6 Oct 2020	7 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 7 Oct 2020	8 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 8 Oct 2020	9 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 9 Oct 2020	10 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Match de handball 20:30 Match de Handball Samedi 10 octobre à 20h30 Séniors filles Gymnase du Charton HBC FSLA vs HBC GIROMAGNY Entrée libre Port du masques obligatoire dans les tribunes Date : 10 Oct 2020	11 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 11 Oct 2020
12 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 12 Oct 2020	13 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Date : 13 Oct 2020	14 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Date : 14 Oct 2020	15 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Date : 15 Oct 2020	16 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Vente de jus de pomme au profit du téléthon 08:00 Date : 16 Oct 2020	17 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Ecomusée : Atelier ludique de Relaxation 10:00 La ronde des émotions : Atelier ludique animée par Sylvie Borne UNIQUEMENT SUR RESERVATION AU 03.84.49.52.50 Match de Foot 20:00 Samedi 17 octobre à 20h - Fougerolles/Frotey-lès-Vesoul. Masque obligatoire Soirée cinéma à la salle des fêtes 20:30 Foug'art loisirs vous propose une soirée cinéma à la salle des fêtes de Fougerolles-saint-Valbert... Film : La fête des Date : 17 Oct 2020	18 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Ecomusée : Qi gong 10:00 Atelier Qi gong animée par Pascale Doineau Professeur de Yoga et animatrice de l'association "Le chant de Date : 18 Oct 2020
19 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 19 Oct 2020	20 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Cinéma à Luxeuil du 14 au 20 octobre tarif à 5.70 la séance. Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 20 Oct 2020	21 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Ecomusée : Atelier ludique de Relaxation 10:00 La ronde des émotions : Atelier ludique animée par Sylvie Borne UNIQUEMENT SUR RESERVATION AU 03.84.49.52.50 Date : 21 Oct 2020	22 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 22 Oct 2020	23 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 23 Oct 2020	24 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 24 Oct 2020	25 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 25 Oct 2020
26 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 26 Oct 2020	27 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 27 Oct 2020	28 Hallowen à l'Ecomusée Halloween du 28 au 31 octobre du 28 au 31 Jeu de piste : 14 h 30 - 15 h 30- 16 h 30. N'oublie pas de reservez ton jeu Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 28 Oct 2020	29 Hallowen à l'Ecomusée Halloween du 28 au 31 octobre du 28 au 31 Jeu de piste : 14 h 30 - 15 h 30- 16 h 30. N'oublie pas de reservez ton jeu Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 29 Oct 2020	30 Hallowen à l'Ecomusée Halloween du 28 au 31 octobre du 28 au 31 Jeu de piste : 14 h 30 - 15 h 30- 16 h 30. N'oublie pas de reservez ton jeu Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Date : 30 Oct 2020	31 Agenda des animations d'octobre Retrouvez toutes les animations d'octobre dans les Vosges du sud Hallowen à l'Ecomusée Halloween du 28 au 31 octobre du 28 au 31 Jeu de piste : 14 h 30 - 15 h 30- 16 h 30. N'oublie pas de reservez ton jeu Exposition d'Isabelle DELOFFRE à la Com de com Les tableaux chaleureux et lumineux d’Isabelle DELOFFRE, résidente de Bouligney, seront exposés pour deux mois dans le hall, les couloirs et escaliers de nos locaux.Ses œuvres sont en lien avec son Repas du foot 20:00 Date : 31 Oct 2020

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